Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SNC NEPTUNE DISTRIBUTIONTODO
/
GRADUATION HORAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRADUATION HORAIRE
SNC NEPTUNE DISTRIBUTION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3499038
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027
GRADUATION HORAIRE de SNC NEPTUNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque GRADUATION HORAIRE

Déposée le 9 mai 2007 par SNC NEPTUNE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRADUATION HORAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est SNC NEPTUNE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 70 Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 751 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque GRADUATION HORAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRADUATION HORAIRE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

SNC NEPTUNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : C'EST L'HEURE DE BOIRE! CHRON' EAU MINERAUX , AVANT PENDANT APRES C'EST L'HEURE DE …! , CHRONEAU , C'EST L'HEURE DE BOIRE , LA METEEAUX DE L'ETE , PARLONS D'EAU , , OBJECTIF COURSE PROPRE! , C'EST L'HEURE de BOIRE !... VIVEMENT LE MOIS (L'AN) PROCHAIN, J'AURAI UN AN DE MOINS ! , 100 % NATUELLEMENT GAZEUSE


SNC NEPTUNE DISTRIBUTION, Société en nom collectif - 70 Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 391751351


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469322 - Publication au BOPI 2008-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650315 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

– papier, carton, produits en ces matières, à savoir étiquettes. – adhesifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage. – matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles.

Eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcoolisées.

Soins medicaux, d'hygiène et de beauté.